2016

Contenu

Recueil des actes administratifs spécial du 29 décembre 2016

 

DDCSPP
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1049 portant surveillance d’une exploitation suspectée d’Influenza aviaire.
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1052 portant surveillance d’une exploitation suspectée d’Influenza aviaire.
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1051 portant surveillance d’une exploitation suspectée d’Influenza aviaire.
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1048 portant mise sous surveillance d’une exploitation à risque d’Influenza aviaire et à l’abattage préventif de volailles.
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1053 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Bourdalat
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1054 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Bourdalat
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1055 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Saint-Agnet
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1056 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Duhort-Bachen
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1058 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Aire-sur-Adour.
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1059 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Duhort-Bachen
Arrêté DDCSPP/SPAE/n° 2016-1059 portant déclaration d’infection d’Influenza aviaire hautement pathogène d’une exploitation à Duhort-Bachen

 
 

Documents associés :

  • > raas du 29 decembre 2016 - 9.8 Mo - 29/12/2016
    Temps de téléchargement estimé : 2 min 40 s (512 K), 1 min 20 s (1024 K), 40 s (2 M), 16 s (5 M).