2017

Contenu

Recueil des actes administratifs spécial du 22 mai 2017

 

Sommaire
DDCSPP
40-2017-05-17-013 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0972 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 4
40-2017-05-17-014 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0973 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 8
40-2017-05-17-015 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0974 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (4 pages) Page 12
40-2017-05-17-016 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0975 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 17
40-2017-05-17-017 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0976 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 21
40-2017-05-17-018 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0977 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 25
40-2017-05-17-019 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0978 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 29
40-2017-05-17-020 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0979 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 33
40-2017-05-17-023 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-098 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 37
40-2017-05-17-022 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0981 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 41
40-2017-05-17-024 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0983 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 45
40-2017-05-17-025 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-0984 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages) Page 49
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40-2017-05-17-021 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2017-1128 portant levée de déclaration d’infection puis mise sous surveillance d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire. (3 pages)

 
 

Documents associés :

  • > RAAS du 22 mai 2017 - 17.9 Mo - 23/05/2017
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