2016

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Recueil des actes administratifs spécial du 1er juin 2016

 

Préfecture des Landes
- Arrêté N° 2016- 520 Portant renouvellement de l’agrément de la société « ACTION SECURITE » pour la formation des agents des services de sécurité incendie et d’assistance aux personnes (SSIAP)
- Arrêté DAECL n° 2016-129 portant désignation d’un agent comptable public pour l’Association Syndicale Autorisée de NAHOUNS
- Arrêté DAECL n° 2016-486 portant désignation d’un agent comptable public pour l’Association Syndicale Autorisée de Castelnau-Tursan

Direction départementale des territoires et de la mer
- Arrêté portant agrément du Président et du Trésorier de l’Association Départementale Agréée des Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets « la Maille Landaise »

DREAL Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture et relâcher d’espèces animales protégées
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture et relâcher d’espèces animales protégées - CPIE Seignanx et Adour
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture et relâcher d’espèces animales protégées - CPIE Seignanx et Adour
- Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture et relâcher d’espèces animales protégées - réserve nationale naturelle du Marais d’Orx

Préfecture maritime Atlantique
- Arrêté n° 2016/056 du 1er juin 2016 du préfet maritime de l’Atlantique modifiant l’arrêté n° 2015/052 du 1er septembre 2015 réglementant la navigation et le mouillage des navires français et étrangers dans les eaux intérieures et la mer territoriale française de la zone maritime Atlantique.

 
 

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