2016

Contenu

Recueil des actes administratifs du 27 mai 2016

 

Préfecture des Landes
- Arrêté PR/DRLP/2016/201 portant réglementation de la police de circulation pour les travaux au droit des diffuseurs 12 et 16, de Castets et de Labouheyre en sens 2, Bayonne/Bordeaux – A63-landes
- Ordre du jour de la CDAC du 29 juin 2016
- Arrêté préfectoral du 24 mai 2016 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays Morcenais

Direction départementale des territoires
- Arrêté préfectoral portant suspension temporaire de l’arrêté DDTM/SPEMA/2015/N°2224 du 10 décembre 2015 de mise en réserve temporaire de pêche
- Arrêté n° 2016/1041 portant ouverture anticipée des espèces de grand gibier dans le département des Landes pour la campagne 2016-2017
- Arrêté autorisant la capture et le transport du poisson dans le cadre d’inventaires piscicoles dans les cours d’eau de Escourre, de la Tuilerie, du Baillé amont et aval, de Vergoignan, du Turré et du Mort par ASCONIT Consultants du 1er mai au 31 juillet 2016
- Arrêté accordant autorisation d’exploiter – Denis CHIEZE
-Arrêté accordant autorisation d’exploiter – earl COUTRINOU
- Arrêté accordant autorisation d’exploiter – EARL De MAOUHOUM
-Arrêté accordant autorisation d’exploiter – EARL DE SA COUTO
- Arrêté accordant autorisation d’exploiter – EARL DE SOURBE
- Arrêté accordant autorisation d’exploiter – Thomas NOGUIEZ
- Arrêté préfectoral autorisant la capture, le transport de poissons à des fins d’inventaire de gestion piscicole - ASCONIT Consultants
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
- Arrêté n° 2016-443 portant modification de la composition de la commission de réforme à l’égard des personnels hospitaliers du département des Landes

Unité départementale de la DIRECCTE
- Récépissés de déclaration d’un organisme de services à la personne
- Décision d’agrément en tant qu’entreprise solidaire d’utilité sociale - L’EURL LE TOIT PARTAGE
- Dérogation au repos dominical accordée à la Société NIXON EUROPE à SOORTS-HOSSEGOR

 
 

Documents associés :

  • > RAA du 27 mai 2016 - 12.8 Mo - 27/05/2016
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