2016

Contenu

Recueil des actes administratifs du 17 mars 2016

 

Préfecture des Landes
- Arrêté préfectoral n° 2016 – 76 relatif à la réglementation des voitures de transport avec chauffeur (VTC) dans le département des Landes

Direction départementale des territoires et de la mer
- Arrêté préfectoral autorisant à des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats
- Arrêté préfectoral portant autorisation de pêche nocturne de la carpe
- Arrêté préfectoral autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques
- Arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins d’inventaire de gestion piscicole pour l’association MIGRADOUR
- Arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons à des fins d’inventaire de gestion piscicole pour le Conseil Départemental
- Arrêté n°40-2013-00424 portant mise en demeure l’EARL Philippe TARTAS de déposer un dossier d’autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour demander la régularisation administrative d’un plan d’eau au lieu dit « Manserbit-Téflat » à Lacquy
- Arrêté n°40-2012-00329 portant mise en demeure l’EARL Philippe TARTAS de déposer un dossier d’autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour demander la régularisation administrative d’un plan d’eau au lieu dit « Dorléac » à Lacquy
- Arrêté préfectoral de mise en réserve permanente de pêche
- Arrête Préfectoral portant autorisation de Pêche Nocturne de la Carpe sur le plan d’eau du Barit à Labouheyre
- Arrêté préfectoral autorisant un concours de pêche sur le cours d’eau 1ère catégorie de la Petite Leyre

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
- Arrêté N°2016-149 donnant agrément à l’UDAF des Landes pour assurer l’activité d’ingénierie sociale et financière sur le territoire du département des Landes

Agence régionale de la santé
- Liste départementale des professionnels de santé au 31/12/2015

 
 

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