2016

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Recueil des Actes Administratif du 16 décembre 2016 - Partie 2

 

DDTM

  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2067 de mise en réserve temporaire de pêche sur une partie du lac de RENUNG.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2069 portant autorisation de pêche nocturne de la carpe sur la totalité de la rive droite du lac d’Agès sur la commune de Monségur.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2070 de mise en réserve permanente de pêche sur le ruisseau du Dournan sur 100 m à l’amont de sa confluence avec les lacs d’Halco sur les communes de Momuy et Hagetmau.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2071 autorisant a des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats sur le lac d’Agès sur les communes de Hagetmau et Monségur.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2072 portant autorisation de pêche nocturne de la carpe sur la partie Nord du lac de Mimizan, dans la zone comprise entre la pointe de château de Woolsack et la conche du « Serbiat ».
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2074 autorisant un concours de pêche organisé par Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Mimizan sur le cours d’eau l’Escource au lieu-dit « Couaille » sur la commune d’Escource.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2077 autorisant a des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats sur le lac d’Aureilhan sur les communes d’Aureilhan et Mimizan.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2079 autorisant un concours de pêche organisé par Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Mimizan sur le cours d’eau l’Escource au lieu-dit « Pont de Porge » sur la commune de Pontenx-Les-Forges.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2080 autorisant un concours de pêche organisé par Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Mimizan sur le cours d’eau l’Escource au lieu-dit « Pont de Gilles » sur la commune de Saint-Paul-En-Born.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2083 de mise en réserve permanente de pêche à partir du ruisseau du Jouanon sur une distance de 330 mètres en direction du nord de l’étang de Bourg le Vieux de Bias.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2087 de mise en réserve permanente de pêche sur les parties des plans d’eau gérés par l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique « La Gaule du Marensin et du Born ».
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2090 de mise en réserve temporaire de pêche sur le plan d’eau « La Saucille » à partir de la Buse sur une longueur de 30 mètre côté Ouest et 60 mètres côté Est sur une longueur totale de 90 mètres de rive sur la commune de Mugron.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2091 autorisant a des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats sur le lac de la Saucille situé sur la commune de Mugron et sur le lac de Nerbis situé sur la commune de Nerbis.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2093 autorisant a des fins sanitaires la capture et le transport de poissons chats sur l’étang de Parentis-en-born et les sur les 5 lagunes adjacentes à cet étang situés sur la commune de Parentis-en-born.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2095 portant autorisation de pêche nocturne de la carpe de la craste « Calède » jusqu’à la limite PARENTIS EN BORN / BISCARROSSE.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2100 de mise en réserve temporaire de pêche sur les deux réserves des étangs de Parentis-en-Born.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2101 portant autorisation de pêche nocturne de la carpe sur le plan d’eau de la Sablière à Peyrehorade.
  • Arrêté préfectoral n° DDTM40/SPEMA/2016/2102 autorisant un concours de pêche organisés par l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection des Vallées de la Leyre sur la Petite Leyre aux dates et dans les communes de Sore, Belhade et Moustey.

DAECL

  • Arrêté préfectoral n°2016-30 portant décision prise au nom du préfet

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