2018

Contenu

RAA du 5 février 2018 n° 16

 

Sommaire
ARS-DT40
40-2018-02-01-001 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - commune de PEYREHORADE (6 pages) Page 4
40-2018-01-17-004 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution Arbouts/ARTASSENX (6 pages) Page 11
40-2018-01-17-008 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution ARBOUTS/SAINT-GEIN (8 pages) Page 18
40-2018-01-17-005 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution GAILLERES (6 pages) Page 27
40-2018-01-17-006 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution LOURQUEN (6 pages) Page 34
40-2018-01-17-007 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution POUILLON (6 pages) Page 41
40-2018-01-17-009 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution VALLEE DES GAVES (6 pages) Page 48
40-2018-01-17-010 - arrêté préfectoral portant dérogation aux limites de qualité des eaux destinées à la consommation humaine pour le paramètre pesticides - unité de distribution VILLENEUVE-DE-MARSAN (6 pages) Page 55
DDCSPP
40-2018-01-25-005 - Arrêté préfectoral n°DDCSPP/SPAE/2018-0102 portant levée de mise sous surveillance pour repeuplement d’un foyer assaini vis-à-vis de l’influenza aviaire.
(2 pages) Page 62
DDTM
40-2018-02-02-002 - 2018-Subdélégation du DDTM40 aux agents - ordonnancement secondaire (2 pages) Page 65
40-2018-02-02-003 - 2018-Subdélégation fiscalité (2 pages) Page 68
40-2018-02-02-001 - 2018-Subdélégation missions générales du DDTM40 à certains de ses agents (8 pages) Page 71
40-2018-01-29-011 - Arrêté n° 2018/17 portant abrogation de l’agrément de M. Julien HERVIEUX en qualité de garde-chasse particulier (1 page) Page 80
240-2018-01-29-008 - Arrêté n°2017/2062 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 82
40-2018-01-29-009 - Arrêté n°2017/2063 portant agrément de Madame DAUDIGEOS née ROUX Nathalie en qualité de garde-chasse particulier (6 pages) Page 84
40-2018-01-29-010 - Arrêté n°2017/2247 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur LAIGNELET Robert en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 91
40-2018-01-29-004 - Arrêté portant interdiction temporaire d’accès aux chemins de découverte de la réserve naturelle nationale du marais d’Orx (4 pages) Page 94
DIRECCTE-UD40
40-2018-01-25-004 - DECLARATION SAP FREDERIC WONS (1 page) Page 99
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2018-01-25-003 - Arrêté portant dérogation à l’interdiction de capture
temporaire/relâcher d’espèces animales protégées - MIFENEC
(4 pages) Page 101
Préfecture des Landes
40-2018-01-26-001 - AP n° 2018-20 du 26 01 2018
Extension de l’agrément de l’Automobile-Club des Landes Côte d’Argent
en qualité d’école de formation en vue de la préparation
au certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
et leur formation continue, à la formation liée à la mobilité des conducteurs de taxi (2 pages) Page 106
40-2018-01-29-005 - AP suppression régie Sanguinet (1 page) Page 109
40-2018-01-22-004 - Arrêté inter-préfectoral constatant la modification de composition du syndicat mixte des bassins versants du Midour et de la Douze (4 pages) Page 111
40-2018-01-22-005 - Arrêté inter-préfectoral constatant la modification de la composition du syndicat intercommunal des eaux du bassin de l’Adour gersois et sa transformation en syndicat mixte (4 pages) Page 116
40-2018-01-22-006 - Arrêté inter-préfectoral constatant la modification de la composition du syndicat mixte des bassins versants de l’Osse, de la Gélise et de l’Auzoue (4 pages) Page 121
40-2018-01-25-001 - Arrêté PR/CAB/BRE n°1 nommant Monsieur Michel DAGUINOS maire honoraire (1 page) Page 126
40-2018-01-25-002 - Arrêté PR/CAB/BRE n°2 décernant une lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement à Monsieur Philippe HEBUTERNE, brigadier de police, Monsieur Christian POURCET, sous-brigadier de police et Monsieur Sébastien ETCHENIQ, adjoint de sécurité, en fonction à la circonscription de sécurité publique de Dax (1 page) Page 128
40-2018-01-31-016 - Arrêté préfectoral PR/DCPPAT/2018/n°41 portant adhésion
d’établissements publics au syndicat mixte ALPI (3 pages) Page 130

 
 

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