2017

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RAA du 12 juin 2017

 

Sommaire
DDCSPP
40-2017-06-02-011 - Arrêté n° 2017-1230 relatif à la reconnaissance d’une zone tampon vis-à-vis d’Erwinia Amylovora, agent du feu bactérien (3 pages) Page 4
40-2017-05-29-020 - arrêté préfectoral n° DDCSPP/CCRF 2017-1035 du 29 mai 2017modifiant l’arrêté préfectoral n° DDCSPP/CCRF 2017-883 du 31 mars 2017 portant désignation des membres de la commission départementale de surendettement des particuliers (2 pages) Page 8
DDTM
40-2017-05-12-004 - Arrêté n°1221 fixant les périodes d’interdiction de fauchage et de broyages des terres agricoles déclarées en jachère dans le département des Landes au titre de la campagne 2017 (2 pages) Page 11
40-2017-05-18-019 - Arrêté n°2017/1205 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Henri CASTET en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 14
40-2017-05-18-018 - Arrêté n°2017/417 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur LAVIELLE Sébastien en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 19
40-2017-05-18-014 - Arrêté n°2017/440 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Michel SAINT GERMAIN en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 22
40-2017-05-18-013 - Arrêté n°2017/569 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 25
40-2017-05-18-015 - Arrêté n°2017/570 portant reconnaissance des aptitudes techniques d’un garde-chasse particulier (1 page) Page 27
40-2017-05-18-016 - Arrêté n°2017/571 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Jean-Louis LALANNE en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 29
40-2017-05-18-017 - Arrêté n°2017/649 portant renouvellement de l’agrément de Monsieur Marcel LABEYRIE en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 32
40-2017-05-23-007 - Arrêté portant composition de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux "Leyre, cours d’eau côtiers et milieux associés" (4 pages) Page 35
40-2017-06-08-003 - Arrêté portant subdélégation de signature de Monsieur Thierry Vigneron, directeur départemental de la direction départementale des territoires et de la mer à certains de ces agents (6 pages) Page 40
40-2017-05-30-001 - Autorisation exploiter-BERT Isabelle (2 pages) Page 47
40-2017-05-30-004 - Autorisation exploiter-BRETHES Eric (2 pages) Page 50
40-2017-05-30-005 - Autorisation exploiter-DARTIGUELONGUE Denis (2 pages) Page 53
40-2017-05-30-006 - Autorisation exploiter-EARL ARC EN CIEL (2 pages) Page 56
40-2017-05-30-007 - Autorisation exploiter-EARL DAMESTOY (2 pages) Page 59
40-2017-05-30-008 - Autorisation exploiter-EARL DE BOUNINE (2 pages) Page 62
2
40-2017-05-30-009 - Autorisation exploiter-EARL POINT DU JOUR (2 pages) Page 65
40-2017-05-30-010 - Autorisation exploiter-LACOSTE Jean Christophe (2 pages) Page 68
40-2017-06-08-004 - Décision de délégation de signature aux agents de la DDTM des Landes en matière de fiscalité de l’urbanisme (2 pages) Page 71
DREAL NOUVELLE-AQUITAINE
40-2017-05-30-002 - Arrêté modificatif portant dérogation à l’interdiction d’utilisation de cadavres d’espèces animales protégées et de prélèvements tissulaires (2 pages) Page 74
40-2017-05-30-003 - Arrêté portant dérogation à l’interdiction d’utilisation de cadavres d’espèces animales protégées et de prélèvements tissulaires (4 pages) Page 77
Préfecture des Landes
40-2017-06-07-032 - Arrêté inter-préfectoral prenant acte de la modification des membres du syndicat mixte d’aménagement du bassin versant (SMABV) du Ciron (3 pages) Page 82
40-2017-06-07-002 - Arrêté préfectoral du 07 juin 2017 portant suppression de la régie d’Etat de Tarnos (40220) (1 page) Page 86
40-2017-06-07-001 - Ordre du jour de la commission départementale d’aménagement commercial (1 page)

 
 

Documents associés :

  • > RAA du 12 juin 2017 - 5.4 Mo - 12/06/2017
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