Autorisations d’Occupations Temporaires du Domaine Public Maritime pour exploitation économique

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AOT soumises à simple publicité

AOT destinées à une exploitation commerciale, et soumises aux dérogations introduites par les articles L2122-1-4 2ème alinéa du L2122-1-1 du CG3P

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
02/05/2018 Avis de publicité

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine Public naturel (DPNn)
Commune de Biscarosse - Plage du Vivier

Avis de publicité (format PDF - 31.7 ko) Plan (format PDF - 248.3 ko)
13/04/2018 Avis de publicité

Avis de publicité à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPNn)
Commune de Vieux Boucau - Plage sud

Avis de publicité (format PDF - 32 ko) Plan (format PDF - 308.2 ko)
13/04/2018 Avis de publicité

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime naturel (DPNn)
Commune du Vieux Boucau - Plage nord

Avis de publicité (format PDF - 31.9 ko) Plan (format PDF - 285.4 ko)
13/04/2018 Avis de publicité

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Ocupation Temporaire (AOT) du domaine Public Maritime naturel (DPNn)
Commune de Messanges - Plage Sud

Avis de publicité (format PDF - 31.6 ko) Plan (format PDF - 290.3 ko)
29/03/2018 Avis de publicité

Avis de publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine Public Maritime Naturel (DPNn) - Commune de Saint Julien en Born - Plage de Contis

Avis de publicité (format PDF - 31.8 ko) Plan (format PDF - 141.4 ko)